Au cours des audiences américaines, les avocats emploient le mot « objection » pour interrompre l’avocat adverse. Il sert à introduire un contre argument pour amener le jury à rejeter la preuve présentée. Il est pourtant complètement absent dans les salles d’audiences françaises. Les raisons ne sont pas secrètent et doivent alors être mises à la connaissance de tous.
Raisons de l’absence d’objection dans les tribunaux français
L’usage du concept d’objection vient des tribunaux américains. Ceux-ci, font recours au jury populaires comme le prévoit le sixième et septième amendement de l’article 3 de la constitution. En demandant la réalisation d’une objection, l’avocat vise à empêcher le jury d’être influencé par les propos, preuves de l’opposition. Ceci dans le but d’éviter que les sentiments du jury ne prennent le dessus et ne conditionnent sa décision finale.
En droit français l’absence de l’objection est liée à la présence très limitée de jury populaire. Celui-ci n’étant pas présent lors des procès en matière civile, elle est pourtant limitée en matière pénale. Dans le dernier cas, il est prévu que les crimes jugés en cour d’assise bénéficient de jury. Ce type de jury populaire inclut des juges. Ce qui n’est pas le cas avec le jury populaire au cours des procès américains.
Là, l’appréciation des faits et des preuves présentées est accordée au jury (dans lequel se trouvent les juges). Ceci étant, il ne sert à rien de penser à soumettre une objection à la cour vu que ce sont les mêmes personnes qui jugeront les faits et les preuves. Il est dit que le droit en France accorde une certaine confiance aux juges français. Ce qui ne nécessite plus le recours à un jury populaire.
Le contrôle des preuves avant procès
C’est une raison qui exclut l’objection devant le tribunal. En droit français, les preuves à présenter au cours des audiences sont présentées à l’avance. Celles-ci font office d’une enquête rigoureuse afin de vérifier si elles n’ont pas été obtenues illégalement. Ce qui permet de juger de leur recevabilité ou non. Ainsi, les avocats n’ont pas à présenter de manière surprenante les preuves au cours de l’audience.
Ce n’est pas le cas en droit américain qui permet que les preuves soient découvertes au cours des audiences. Par suite, vu que le jury et le juge sont déjà au courant des preuves à utiliser, l’avocat ne plus chercher à soumettre son objection devant la cour. C’est tout simplement inutile car elle n’apportera rien de plus au jury.
Le droit français est différent du droit américain sur de nombreux plans. Cette différence intervient dans la présence de jury populaire au cours des procès américains et son absence devant les tribunaux pénaux français. Le jury populaire français est constitué d’autres juges et la loi lui accorde une confiance totale. Sur cette base, l’objection est alors inexistante car ne répondant pas aux critères du droit français. En faisant usage d’une objection, l’avocat français n’apprend rien de plus au tribunal car tout est connu à l’avance.
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